3 résultats trouvés pour: ales

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ReferenceThematiqueTypologieLocalisationAnnée
Alès Agglomération – Mission d’assistance à la communauté Alès Agglomération pour la prise de compétence eau potable et l’élargissement territorial de sa compétence assainissement, mise en oeuvre de la loi NOTReTransferts de compétences, fusions, scissionsAssainissement et Pluvial, Eau Potable et Irrigation30 - Gard, Occitanie2017
Alès Agglomération – Mise en place d’une nouvelle DSP d’assainissement collectifConcessions de Services Publics et Partenariats Public-PrivéAssainissement et Pluvial30 - Gard, Occitanie2018
ALES Communauté d’Agglomération – Mise en place d’une nouvelle DSP d’assainissement collectifChoix du mode de gestion, reconstitution des coûts, Concessions de Services Publics et Partenariats Public-PrivéAssainissement et Pluvial30 - Gard, Occitanie2018

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