REFERENCES
Les résultats
| Reference | Thematique | Typologie | Localisation | Année |
|---|---|---|---|---|
| Communauté d’Agglomération du Sud (CA SUD) – Evaluation préalable pour un Contrat de Partenariat sur le territoire de la CASUD concernant la production d’Eau Potable | Choix du mode de gestion, reconstitution des coûts, Concessions de Services Publics et Partenariats Public-Privé | Eau Potable | 974 - La Réunion, Océan Indien | 2012, 2013 |
| Communauté d’Agglomération d’Agen – AMO, Etude sur le mode de gestion du service Eau Potable et Assainissement | Assistance à Maîtrise d’Ouvrage Infrastructures, Choix du mode de gestion, reconstitution des coûts | Assainissement et Pluvial, Eau Potable | 47 - Lot-et-Garonne, Nouvelle-Aquitaine | 2014, 2015, 2016, 2017, 2018 |
| Syndicat Intercommunal des Eaux du Soudour – AMO pour la conception, la construction et l’exploitation de la station d’épuration de Tarascon sur Ariège | Assistance à Maîtrise d’Ouvrage Infrastructures | Assainissement et Pluvial | 9 - Ariège, Occitanie | 2011, 2012 |
| SIRYAE – Syndicat Intercommunal de la Région d’Yvelines pour l’Adduction de l’Eau – Assistance juridique, technique et financière en vue du choix de la mise en place du mode de gestion du service d’eau potable | Audit, Suivi, Rapports sur le Prix et la Qualité du Service, Choix du mode de gestion, reconstitution des coûts, Concessions de Services Publics et Partenariats Public-Privé | Eau Potable | 78 - Yvelines, Île-de-France | 2012 |
| Syndicat Intercommunal du Bassin d’Arcachon (SIBA) – Renouvellement du contrat de délégation du service d’assainissement collectif et assistance continue de à la mise en oeuvre de la compétence assainissement | Audit, Suivi, Rapports sur le Prix et la Qualité du Service, Choix du mode de gestion, reconstitution des coûts, Concessions de Services Publics et Partenariats Public-Privé, Transferts de compétences, fusions, scissions | Assainissement et Pluvial | 33 - Gironde, Nouvelle-Aquitaine | 2011, 2012 |
| Communauté d’Agglomération du Sud de la Réunion (CA SUD) – Mission d’assistance pour la gestion des services publics d’eau potable et d’assainissement collectifet d’assainissement collectif | Audit, Suivi, Rapports sur le Prix et la Qualité du Service, Choix du mode de gestion, reconstitution des coûts, Concessions de Services Publics et Partenariats Public-Privé, Médiation, avenants et gestion contractuelle | Assainissement et Pluvial, Eau Potable | 974 - La Réunion, Océan Indien | 2011, 2012, 2013, 2014, 2015 |
| Syndicat Mixte Bormes-La Londe-Le Lavandou – Passation d’une DSP Assainissement | Choix du mode de gestion, reconstitution des coûts, Concessions de Services Publics et Partenariats Public-Privé | Assainissement et Pluvial | 83 - Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur | 2011 |
| Bormes les Mimosas – Mission d’assistance technique, juridique et financière pour l’évaluation des modes de gestion et le renouvellement de la concession du Port du Pradet | Choix du mode de gestion, reconstitution des coûts, Concessions de Services Publics et Partenariats Public-Privé | Activités portuaires | 83 - Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur | 2016, 2017 |
| Quelques références en matière de GEMAPI | Transferts de compétences, fusions, scissions | GeMAPI | 62 - Pas-de-Calais, 80 - Somme, 974 - La Réunion | 2017, 2018, 2019, 2020 |