Reference | Thematique | Typologie | Localisation | Année |
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SIAEP de Nemours Saint Pierre – Mission d’AMO pour le choix du mode de gestion du service public d’assainissement et pour la procédure de délégation du service public | Choix du mode de gestion, reconstitution des coûts, Concessions de Services Publics et Partenariats Public-Privé | Assainissement et Pluvial | 77 - Seine-et-Marne, Île-de-France | 2015, 2016 |
SIAEP de Nemours Saint Pierre – AMO pour le choix du mode de gestion du service public d’eau potable et pour la procédure de passation du contrat de délégation du service public | Concessions de Services Publics et Partenariats Public-Privé | Eau Potable | 77 - Seine-et-Marne, Île-de-France | 2014, 2015 |
Agglomération Sud Pays Basque – Mission d’analyse contractuelle et financière des contrats de DSP d’eau potable et d’assainissement de l’agglomération et accompagnement dans le choix du mode de gestion à partir de 2018 | Audit, Suivi, Rapports sur le Prix et la Qualité du Service, Choix du mode de gestion, reconstitution des coûts | Assainissement et Pluvial, Eau Potable | 64 - Pyrénées-Atlantiques, Nouvelle-Aquitaine | 2015, 2016 |
Syndicat des eaux d’Audruicq – Etude financière, juridique et administrative pour la sécurisation de l’alimentation en eau potable du Syndicat d’Audruicq | Assistance à Maîtrise d’Ouvrage Infrastructures, Prospective et ingénierie financière, assistance concernant les subventions, Transferts de compétences, fusions, scissions | Eau Potable | 62 - Pas-de-Calais, Hauts-de-France | 2015 |
SMIPEP – Syndicat Mixte de Production d’Eau Potable Sud Haute Marne – Etude prospective de l’évolution des statuts et compétences du Syndicat | Transferts de compétences, fusions, scissions | Eau Potable | 52 - Haute-Marne, Grand Est | 2015, 2016, 2017, 2018 |
SIAEP Doulevant le Château – Mission d’assistance pour mise en place de la future convention d’affermage du service public de l’eau potable du syndicat | Concessions de Services Publics et Partenariats Public-Privé | Eau Potable | 52 - Haute-Marne, Grand Est | 2016, 2017 |
Thonnance Les Joinville – Mission d’assistance pour la mise en place du futur contrat de concession du service public d’assainissement collectif | Concessions de Services Publics et Partenariats Public-Privé | Assainissement et Pluvial | 52 - Haute-Marne, Grand Est | 2016, 2017 |
Ceffonds – Mission d’assistance pour la mise en place du futur mode de gestion du service public de l’eau potable | Concessions de Services Publics et Partenariats Public-Privé | Eau Potable | 52 - Haute-Marne, Grand Est | 2016, 2017 |
Communauté de Communes Côte des Isles – Etude de faisabilité et d’accompagnement au transfert de la compétence assainissement collectif | Transferts de compétences, fusions, scissions | Assainissement et Pluvial | 50 - Manche, Normandie | 2015, 2016 |