REFERENCES
Les résultats
| Reference | Thematique | Typologie | Localisation | Année |
|---|---|---|---|---|
| Val de Garonne Agglomération – Analyse des modes de gestion envisageables pour les compétences eau et assainissement dans le cadre de la prise de compétence par Val de Garonne Agglomération | Choix du mode de gestion, reconstitution des coûts, Transferts de compétences, fusions, scissions | Assainissement et Pluvial, Eau Potable | 47 - Lot-et-Garonne, Nouvelle-Aquitaine | 2015 |
| Agglomération d’Agen – Assistance à la mise en oeuvre d’un contrat de prestations de Service Global pour la gestion du service de l’Assainissement Collectif – Collecte sur le périmètre de la commune d’Agen | Marchés Publics | Assainissement et Pluvial | 2016 | |
| Agglomération d’Agen – Présentation de cas concrets concernant le passage DSP en régie et régie en DSP | Choix du mode de gestion, reconstitution des coûts | Assainissement et Pluvial, Eau Potable | 47 - Lot-et-Garonne, Nouvelle-Aquitaine | 2015 |
| Maraussan – Assistance à la rédaction du Rapport sur le prix et la Qualité du Service : services de l’eau potable (distribution) et de l’assainissement collectif | Audit, Suivi, Rapports sur le Prix et la Qualité du Service | Assainissement et Pluvial, Eau Potable | 34 - Hérault, Occitanie | 2016 |
| Capestang (Groupement de commande des communes de Capestang, Colombier, Lespignan, Maraussan, Montady, Montels, Nissan-lez-Enserune et Poilhes) – AMO : audits technique, juridique et économique des services d’assainissement – Analyse comparative des modes de gestion – Assistance à la mise en oeuvre du mode de gestion | Audit, Suivi, Rapports sur le Prix et la Qualité du Service, Choix du mode de gestion, reconstitution des coûts, Concessions de Services Publics et Partenariats Public-Privé | Assainissement et Pluvial | 34 - Hérault, Occitanie | 2015 |
| Communauté de Communes Sud Hérault – Etude de faisabilité du transfert des compétences eau potable et assainissement collectif | Transferts de compétences, fusions, scissions | Assainissement et Pluvial, Eau Potable | 34 - Hérault, Occitanie | 2017 |
| SIAEPA Bassanne – Dropt – Garonne (Syndicat intercommunal d’alimentation d’eau potable et d’assainissement) – Assistance à maîtrise d’ouvrage relative à l’audit sur le fonctionnement des services publics de l’eau et de l’assainissement collectif et aide à la décision pour le choix du futur mode de gestion | Audit, Suivi, Rapports sur le Prix et la Qualité du Service, Choix du mode de gestion, reconstitution des coûts, Concessions de Services Publics et Partenariats Public-Privé | Assainissement et Pluvial, Eau Potable | 33 - Gironde, Nouvelle-Aquitaine | 2016 |
| SIVOM de l’Entre Deux Mers – Marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’aide à la décision pour le choix du futur mode de gestion et sa mise en oeuvre du service public d’eau potable du territoire de l’ex siaep de Castelmoron; amo pour la mise en place d’un avenant au contrat sur ce territoire | Choix du mode de gestion, reconstitution des coûts, Médiation, avenants et gestion contractuelle, Transferts de compétences, fusions, scissions | Eau Potable | 33 - Gironde, Nouvelle-Aquitaine | 2016 |
| Sadirac – Assistance à la maîtrise d’ouvrage – Aide à la décision pour le choix du futur mode de gestion et sa mise en oeuvre pour le service d’assainissement collectif | Choix du mode de gestion, reconstitution des coûts, Concessions de Services Publics et Partenariats Public-Privé | Assainissement et Pluvial | 33 - Gironde, Nouvelle-Aquitaine | 2016 |